| NIMP 1:2006 |
Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et l’application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international |
| NIMP 2:2007 |
Cadre de l’analyse du risque phytosanitaire |
| NIMP 3:2005 |
Directives pour l’exportation, l’expédition, l’importation et le lâcher d’agents de lutte biologique et autres organismes utiles |
| NIMP 4:1995 |
Exigences pour l’établissement de zones indemnes |
| NIMP 5
(mis à jour selon qu’il conviendra) |
Glossaire des termes phytosanitaires
- Supplément 1 (2012): Directives sur l’interprétation et l’application du concept de lutte officielle contre des organismes nuisibles réglementés
- Supplément 2 (2003): Directives pour la compréhension de l’expression importance économique potentielle et d’autres termes apparentés, compte tenu notamment de considérations environnementales
- Appendice 1 (2009): Terminologie de la Convention sur la diversité biologique par rapport au Glossaire des termes phytosanitaires.
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| NIMP 6:1997 |
Directives pour les programmes d’éradication des organismes nuisibles |
| NIMP 7:2011 |
Exigences pour l’établissement de lieux et sites de production exempts d’organismes nuisibles |
| NIMP 8:1998 |
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine |
| NIMP 9:1998 |
Certificats phytosanitaires |
| NIMP 10:1999 |
Exigences pour l’établissement de lieux et sites de production exempts d’organismes nuisibles |
| NIMP 11:2013 |
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine |
| NIMP 12:2014 |
Certificats phytosanitaires
- Appendice 1 : Certification électronique, renseignements sur les systèmes XML et les mécanismes d’échange de données normalisés (2014)
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| NIMP 13:2001 |
Directives pour la notification de non-conformité et d’action d’urgence |
| NIMP 14:2002 |
L’utilisation de mesures intégrées dans une approche systémique du risque phytosanitaire |
| NIMP 15:2014 |
Réglementation des matériaux d’emballage en boid utilisés dans le commerce international |
| NIMP 16:2002 |
Organismes réglementés non de quarantaine: concept et application |
| NIMP 17:2002 |
Signalement d’organismes nuisibles |
| NIMP 18:2003 |
Directives pour l’utilisation de l’irradiation comme mesure phytosanitaire |
| NIMP 19:2003 |
Directives sur les listes d’organismes nuisibles réglementés |
| NIMP 20:2004 |
Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations
- Annexe 1 : 2017. Arrangements permettant au pays importateur de vérifier dans le pays exportateur la conformité des envois
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| NIMP 21:2004 |
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine |
| NIMP 22:2005 |
Exigences pour l’établissement de zones à faible prévalence d’organismes nuisibles |
| NIMP 23:2004 |
Directives pour l’inspection |
| NIMP 24:2006 |
Directives pour la détermination et la reconnaissance de l’équivalence de mesures phytosanitaires |
| NIMP 25:2006 |
Envois en transit |
| NIMP 26:2015 |
Établissement de zones exemptes de mouches des fruits (Tephritidae)
- Appendice 1 : 201. Piégeage des mouches des fruits
- Anexe 2 : 2014. Mesures de lutte en cas d’apparition d’un foyer à l’intérieur d’une zone exempte de mouches des fruits
- Anexe 3 : 2015. Méthodes phytosanitaires de lutte contre les mouches des fruits (Tephritidae)
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| NIMP 27:2006 |
Protocoles de diagnostic pour les organismes nuisibles réglementés
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- DP 1:2010. Protocole de diagnostic pour le Thrips palmi Karny
- DP 2:2012. Protocole de diagnostic pour le Plum pox virus
- DP 3:2012. Protocole de diagnostic pour le Trogoderma granarium Everts
- DP 4:2014. Protocole de diagnostic pour le Tilleta indida Mitra
- DP 5. 2014. Protocole de diagnostic pour le Phyllocnista citricarpa (McAlpine) Aa sur les fruits
- DP 6. 2014. Protocole de diagnostic pour le Xanthomonas citri sous-esp. citri
- DP 7 : 2015. Protocole de diagnostic pour Viroïde des tubercules fusiformes de la pomme de terre
- DP 8 : 2015. Protocole de diagnostic pour Ditylenchus destructor / D. dipsaci
- DP 9 : 2015. Protocole de diagnostic pour Genre Anastrepha Schiner
- DP 10 : 2015. Protocole de diagnostic pour Bursaphelenchus xylophilus
- DP 11 : 2016. Protocole de diagnostic pour Xiphinema americanum sensu lato
- DP 12 : 2016. Protocole de diagnostic pour Phytoplasme
- DP 13: 2016. Protocole de diagnostic pour Erwinia amylovora
- DP 14 : 2016. Protocole de diagnostic pour Xanthomonas fragariae
- DP 15 : 2016. Protocole de diagnostic pour Citrus tristeza virus
- DP 16 : 2016. Protocole de diagnostic pour Genre Liriomyza
- PD 17 : 2016. Protocole de diagnostic pour Aphelenchoides besseyi, A. ritzemabosi et A. Fragariae
- PD 18 : 2017. Protocole de diagnostic pour Anguina spp.
- PD 19 : 2017. Protocole de diagnostic pour Sorghum halepense
- PD 20 : 2017. Protocole de diagnostic pour Dendroctonus ponderosae
- PD 21 : 2017. Protocole de diagnostic pour ‘Candidatus Liberibacter solanacearum’
- PD 22 : 2017. Protocole de diagnostic pour Fusarium circinatum
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| NIMP 28:2007 |
Traitements phytosanitaires contre les organismes nuisibles réglementés
- PT 1:2009. Traitement par irradiation contre Anastrepha ludens
- PT 2:2009. Traitement par irradiation contre Anastrepha obliqua
- PT 3:2009. Traitement par irradiation contre Anastrepha serpentina
- PT 4:2009. Traitement par irradiation contre Bactrocera jarvisi
- PT 5:2009. Traitement par irradiation contre Bactrocera tryoni
- PT 6:2009. Traitement par irradiation contre Cydia pomonella
- PT 7:2009. Traitement par irradiation contre les mouches des fruits de la famille Tephritidae
- PT 8:2009. Traitement par irradiation contre Rhagoletis pomonella
- PT 9:2010. Traitement par irradiation contre Conotrachelus nenuphar
- PT 10:2010. Traitement par irradiation contre Grapholita Molesta
- PT 11:2010. Traitement par irradiation contre Grapholita Molesta en hypoxie
- PT 12:2011. Traitement par irradiation contre Cylas formicarius elegantulus
- PT 13:2011. Traitement par irradiation contre Euscepes postfasciatus
- PT 14:2011. Traitement par irradiation contre Ceratitis capitata
- PT 15: 2014. Traitement thermique à la vapeur de Cucumis melo var. reticulatus contre Bactocera cucurbitae
- PT16: 2015. Traitement par le froid de Citrus sinensis contre Bactrocera tryoni
- PT17: 2015. Traitement par le froid de Citrus reticulata × C. sinensis contre Bactrocera tryoni
- PT18: 2015. Traitement par le froid de Citrus limon contre Bactrocera tryoni
- PT19: 2015. Traitement par irradiation contre Dysmicoccus neobrevipes, Planococcus lilacinus et Planococcus minor
- PT 20 : 2016. Traitement par irradiation contre Ostrinia nubilalis
- PT 21 : 2016. Traitement thermique à la vapeur de Carica Papaya contre Bactrocera melanotus et Bactrocera xanthodes
- TP 22 : 2017. Traitement par fumigation au fluorure de sulfuryle contre les insectes présents dans le bois écorcé
- TP 23 : 2017. Traitement par fumigation au fluorure de sulfuryle contre les nématodes et insectes présents dans le bois écorcé
- TP 24 : 2017. Traitement par le froid de Citrus sinensis contre Ceratitis capitata
- TP 25: 2017. Traitement par le froid de Citrus reticulata x C. sinensis contre Ceratitis capitata
- TP 26 : 2017. Traitement par le froid de Citrus limon contre Ceratitis capitata
- TP 27 : 2017. Traitement par le froid de Citrus paradisi contre Ceratitis capitata
- TP 28: 2017. Traitement par le froid de Citrus reticulata contre Ceratitis capitata
- TP 29 : 2017. Traitement par le froid de Citrus clementina contre Ceratitis capitata
- TP 30 : 2017. Traitement thermique à la vapeur de Mangifera indica contre Ceratitis capitata
- TP 31 : 2017. Traitement thermique à la vapeur de Mangifera indica contre Bactrocera tryoni
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| NIMP 29:2007 |
Reconnaissance de zones exemptes et de zones à faible prévalence d’organismes nuisibles |
| NIMP 30:2008 |
Établissement de zones à faible prévalence de mouches des fruits |
| NIMP 31:2008 |
Méthodes d’échantillonnage des envois |
| NIMP 32:2009 |
Classification de marchandises en catégories selon le risque phytosanitaire qu’elles présentent |
| NIMP 33:2010 |
Matériel de micropropagation et minitubercules de pommes de terre exempts de parasites (Solanum spp.) pour le commerce international |
| NIMP 34:2010 |
Conception et fonctionnement des stations de quarantaine post-entrée pour les végétaux |
| NIMP 35:2012 |
Approche systémique de gestion du risque phytosanitaire lié aux mouches des fruits |
| NIMP 36:2012 |
Mesures intégrées applicables aux végétaux destinés à la plantation |
| NIMP 37: 2016 |
Détermination du statut d’hôte des fruits à l’égard des mouches des fruits (Tephritidae) |
| NIMP 38: 2017 |
Déplacements internationaux de semences |
| NIMP 39: 2017 |
Déplacements internationaux de bois |
| NIMP 40: 2017 |
Déplacements internationaux des milieux de culture accompagnant des végétaux destinés à la plantation |
| NIMP 41: 2017 |
Déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi |
