09/07/2014

La Commission des mesures phytosanitaires a adopté lors de sa douzième session tenue à Incheon (République de Corée) du 5 au 11 avril 2017

 NIMP

  •  NIMP 38 sur les Déplacements internationaux de semences (2009-003), telle qu’elle figure à l’appendice 17;
  • l’annexe 1, Arrangements permettant au pays importateur de vérifier dans le pays exportateur la conformité des envois (2005-003), à la NIMP 20 (Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations), telle qu’elle figure à l’appendice 17;
  • NIMP 39 sur les Déplacements internationaux de bois (2006-029), telle qu’elle figure dans le document CPM 2017/03_04;
  • NIMP 40 sur les Déplacements internationaux des milieux de culture accompagnant des végétaux destinés à la plantation (2005-004), telle qu’elle figure à l’appendice 17;
  • NIMP 41 sur les Déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi (2006-004), telle qu’elle figure à l’appendice 17;

 Traitement Phytosanitaire (TP)

  • TP 22 Traitement par fumigation au fluorure de sulfuryle contre les insectes présents dans le bois écorcé (2007-101A), en tant qu’annexe 22 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 23 Traitement par fumigation au fluorure de sulfuryle contre les nématodes et insectes présents dans le bois écorcé (2007-101B), en tant qu’annexe 23 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 24 Traitement par le froid de Citrus sinensis contre Ceratitis capitata (2007-206A), en tant qu’annexe 24 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 25 Traitement par le froid de Citrus reticulata x C. sinensis contre Ceratitis capitata (2007-206B), en tant qu’annexe 25 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 26 Traitement par le froid de Citrus limon contre Ceratitis capitata (2007-206C), en tant qu’annexe 26 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 27 Traitement par le froid de Citrus paradisi contre Ceratitis capitata (2007-210), en tant qu’annexe 27 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 28 Traitement par le froid de Citrus reticulata contre Ceratitis capitata (2007-212), en tant qu’annexe 28 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 29 Traitement par le froid de Citrus clementina contre Ceratitis capitata (2010-102), en tant qu’annexe 29 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 30 Traitement thermique à la vapeur de Mangifera indica contre Ceratitis capitata (2010-106), en tant qu’annexe 30 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;
  • TP 31 Traitement thermique à la vapeur de Mangifera indica contre Bactrocera tryoni (2010-107), en tant qu’annexe 31 à la NIMP 28, tel qu’il figure à l’appendice 17;

Protocoles de diagnostic (PD) en tant qu’annexes à la NIMP 27

  • DP 13: Erwinia amylovora;
  • DP 14 Xanthomonas fragariae;
  • DP 15: Citrus tristeza virus;
  • DP 16: Genre Liriomyza Mik;
  • PD 17: Aphelenchoides besseyi, A. ritzemabosi and fragariae;
  • PD 18: Anguina (2013-003);
  • PD 19: Sorghum halepense (2006-027);
  • PD 20: Dendroctonus ponderosae (2006-019);
  • PD 21: Candidatus Liberibacter solanacearum (2013-001);
  • PD 22: Fusarium circinatum (2006-021).
  • PD 23
  • PD 24